Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL
TM INSTITUTE, SAS
Marie-Claire PERLES

Numéro de dépôt :
3857125
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2021
OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL de TM INSTITUTE

Présentation de la marque OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE et Marie-Claire PERLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Marie-Claire PERLES domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TM INSTITUTE domicilié(e) 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France.

La marque OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEART PRO LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE AU TRAVAIL est expirée depuis le 7 septembre 2021.

TM INSTITUTE a également déposé les autres marques suivantes : Shoulder Tour , TM INSTITUTE FORMATION & PREVENTION , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS , OSTEART SPORT LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SPORTIFS , OSTEART SENIOR LA PREVENTION OSTEO-ARTICULAIRE DES SENIORS


TM INSTITUTE, SAS - 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France - SIREN 5

Marie-Claire PERLES - 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France


TM INSTITUTE - 0 Les Fénieux - 87250 - Bessines sur Gartempe - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté.